| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE D'INVALIDITÉ | POURCENTAGE PRÉVU PAR LES barèmes ANTÉRIEURS | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Côté droit | Côté gauche | Côté droit | Côté gauche | |||
| 1887 | 1915 | 1887 | 1915 | |||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| Consécutive à de larges pertes de substance osseuse ou à des résections étendues du coude : | ||||||
| a. Coude mobile en tous sens, extension active nulle | 30 à 40 | 25 à 30 | ||||
| b. Coude ballant | 50 | 40 | 65 | 50 | 65 | 40 |
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
-
TITRE I - MEMBRES
(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts. - A. MEMBRE SUPÉRIEUR
- COUDE