Indisponibilité - Compte tenu des opérations de maintenance programmées sur la plateforme démarche simplifiée, la saisie des démarches en ligne pour les demandes de Pension Militaire d'invalidité (PMI) et demandes d'indemnité complémentaire (Brugnot) sur internet est indisponible la semaine du 30 juin au 6 juillet.

Epilepsies traumatiques et non traumatiques

Le diagnostic d'épilepsie traumatique et non traumatique doit être fait sur la base d'éléments cliniques et d'investigations complémentaires parmi lesquelles l'électroencéphalographie prend une place importante.

Compte tenu du type de crises, l'expert doit classer l'épilepsie dans l'une des trois catégories suivantes :


DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS
POURCENTAGE
d'invalidité
POURCENTAGE
prévu par les barèmes antérieurs

1887
1915

Crises généralisées ;

Crises unilatérales ou à prédominance unilatérale ;

Crises partielles ou à début localisé.

La fréquence des crises doit être soigneusement interprétée compte tenu de la posologie et de l'efficacité du traitement.

Un sujet qui présente une crise épileptique isolée ne doit pas être considéré comme atteint d'épilepsie. La perte de connaissance brève est un cas particulier qui mérite une confrontation des données cliniques tant générales que neurologiques et complémentaires pour pouvoir être rapportée à un état épileptique.

Crises rares
65
25 à 30

Crises se produisant toutes les deux ou trois semaines
50

Crises se renouvelant plusieurs fois par jour (accès subintrants)
65
100

Crises généralisées :

a. Crises généralisées communes suivant l'intensité, la fréquence et les caractères des crises
65 à 80

b. Crises généralisées graves avec retentissement notable et continu sur l'activité générale, avec troubles caractériels, troubles mentaux en relation avec l'épilepsie
80 à 100

Crises unilatérales ou à prédominance unilatérale et crises partielles ou à début localisé (équivalents épileptiques, absences en particulier, épilepsies jacksoniennes) :

a. Crises sans altération de la conscience, suivant l'intensité, la fréquence et les caractères des crises
10 à 40

b. Crises avec altération de la conscience, suivant l'intensité, la fréquence, les caractères des crises et surtout suivant le type d'altération de la conscience
65 à 80