Section D - Atteintes de la trachée et des bronches

Trachéotomie définitive : 100 %.

Sténose trachéale : en fonction de la gêne respiratoire : 20 à 80 %.

Dilatation des bronches :

– avec bronchorrhée ou hémoptysie sans insuffisance respiratoire : 20 à 40 % ;

– avec insuffisance respiratoire : le taux d'invalidité sera évalué en fonction des critères définis au chapitre concerné.

Bronchite chronique :

– simple, sans anomalie de la fonction respiratoire, toux et expectoration survenant plus de trois mois par an au moins pendant deux années consécutives : 5 à 20 % ;

– obstructive, avec ou sans emphysème ; le taux d'invalidité sera évalué en fonction des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.

Emphysème primitif : le taux d'invalidité sera évalué en fonction des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.


Asthme :

– crises rares, sans gêne intercritique : 10 à 30 % ;

– crises fréquentes ou graves : 40 à 60 % ;

– asthme avec gêne intercritique et asthme à dyspnée continue : 70 à 100 %.