| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
| 1887 | 1915 | ||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| Cals vicieux | |||
| A. – Consécutifs à des fractures malléolaires | |||
| a. Déplacement du pied en dedans : | |||
| Plante du pied tendant à regarder le pied sain, la marche et la station debout se faisant sur le bord du pied | 20 à 40 | 30 | |
| b. Déplacement du pied en dehors : | |||
| Plante du pied basculant et regardant en dehors, la marche et la station debout s'effectuant sur la partie interne de la plante du pied, voire sur le bord interne | 20 à 45 | 40 à 50 | |
| B. – Consécutifs à des fractures de la diaphyse | |||
| a. Consolidation rectiligne, avec raccourcissement de 3 à 4 centimètres, gros cal saillant atrophie plus ou moins accusée | 15 à 25 | 25 à 30 | |
| b. Consolidation angulaire, avec déviation de la jambe en dehors ou en dedans, déviation secondaire du pied, raccourcissement de plus de 4 centimètres ; marche possible | 30 à 40 | 40 | |
| c. Consolidation angulaire, ou raccourcissement considérable, marche impossible | 60 | 65 | 50 |
| C. – Consécutifs à des fractures de l'extrémité supérieure | |||
| Forts déviation angulaire, en avant ou latérale | 30 à 50 | ||
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
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TITRE I - MEMBRES
(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts. - B. MEMBRE INFÉRIEUR
- JAMBE
Cals vicieux
Fractures (Voir ci-après)
Raideurs articulaires (Voir Genou, Pied)