| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
| 1887 | 1915 | ||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
La position d'ankylose du genou est dite en extension de 180° à 135°. Elle est dite en flexion de 135° jusqu'à 30°. | |||
| a. Position favorable : | |||
| En extension complète à 180° ou presque complète jusqu'à 135° | 35 | 60 | 30 à 40 |
| b. Position défavorable : | |||
| En flexion, c'est-à-dire à partir de 135° jusqu'à 30° | 60 | 65 | 60 |
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
- TITRE I - MEMBRES (1)(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts.
- B. MEMBRE INFÉRIEUR
- GENOU