DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
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1887 | 1915 | ||
p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
a. Extrémité inférieure du fémur (voir Genou). | |||
b. Diaphyse : | |||
Raccourcissement de 1 à 4 centimètres, sans lésions articulaires ni atrophie musculaire | 5 à 10 | 10 à 20 | |
Raccourcissement de 3 à 6 centimètres, avec atrophie musculaire moyenne, sans raideurs articulaires | 20 | 20 à 40 | |
Raccourcissement de 3 à 6 centimètres, avec raideurs articulaires accusées | 30 | 20 à 40 | |
Raccourcissement de 6 à 12 centimètres, avec atrophie musculaire moyenne, raideurs articulaires | 30 à 50 | ||
Raccourcissement de 6 à 12 centimètres, avec déviation angulaire externe, atrophie musculaire très accusée et la flexion du genou ne dépassant pas 135° | 60 | 50 | |
c. Tiers supérieur, région trochantérienne et col : | |||
– raccourcissement constant et prononcé, limitation des mouvements de l'articulation coxo-fémorale, surtout dans l'abduction | 60 | ||
– raccourcissement de plus de 10 centimètres, déviation angulaire externe, raideur de la hanche | 60 à 65 | 70 |
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
- TITRE I - MEMBRES (1)(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts.
- B. MEMBRE INFÉRIEUR
- CUISSE