| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
| 1887 | 1915 | ||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| a. Perte de substance musculaire, suivant qu'elle intéresse un ou plusieurs muscles, avec adhérences étendues à la peau ou aux plans profonds | |||
| b. Rupture complète ou partielle d'un muscle. | |||
| c. Rupture complète ou partielle d'un tendon : | |||
| – du tendon d'Achille, dont la réparation se fait bien dans un délai variable | 10 | ||
| – du tendon rotulien ou du ligament rotulien, rupture presque toujours incomplète ne déterminant qu'une gêne relative mais certaine | 10 | ||
| (Pour a, b, c, voir raideurs articulaires, ankyloses.) | 10 | ||
| d. Amyotrophie (voir Neuro-psychiatrie, Atrophies musculaires médullaires) | |||
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
- TITRE I - MEMBRES (1)(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts.
- B. MEMBRE INFÉRIEUR
- HANCHE