DESIGNATION DES INFIRMITES | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
1887 | 1915 | ||
p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
Perte de l'œil, l'orbite et le maxillaire supérieur d'un côté | 80 | 80 | |
Perte des deux maxillaires supérieurs, avec perte de l'arcade dentaire, de la voûte palatine et du squelette nasal | 90 à 100 | 80 | 80 |
Perte du maxillaire inférieur dans la totalité de sa portion dentaire | 90 à 100 | 65 | |
Perte d'un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de la totalité de l'arc mandibulaire | 100 | 80 | 80 |
Perte d'un seul maxillaire supérieur avec conservation de l'autre et conservation de l'arc mandibulaire | 70 | ||
Perte d'un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de substance plus ou moins étendue de l'arc mandibulaire | 70 à 90 | 65 | |
(Pour apprécier ce dernier pourcentage, il convient de tenir compte du rapport des portions restantes des deux maxillaires : si elles se correspondent et portent encore des dents, l'invalidité est moindre que s'il n'y a plus concordance des fragments restant des arcades dentaires.) | |||
Dans tous les cas envisagés à ce chapitre, si les lésions cicatricielles ou des pertes de substance de la langue accompagnent les pertes osseuses, le pourcentage doit être porté à 100. | |||
Perte de la mâchoire inférieure en totalité et de la langue | 80 | 80 | |
Vastes mutilations
Les pourcentages indiqués sont indépendants des pourcentages de défiguration (1)(1) Pour la défiguration, voir la rubrique Face au titre Oto-laryngologie et stomatologie. les uns et les autres doivent s'additionner.