DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE D'INVALIDITÉ | POURCENTAGE PRÉVU PAR LES barèmes ANTÉRIEURS | ||||
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Côté droit | Côté gauche | Côté droit | Côté gauche | |||
1887 | 1915 | 1887 | 1915 | |||
p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
Position favorable : | ||||||
En flexion entre 110° et 75° | 35 | 25 | 60 | 30 | 60 | 20 |
En flexion à angle aigu à 45° | 40 à 45 | 30 à 40 | 60 | 40 | 60 | 30 |
Cas extrême de flexion forcée où la main est appliquée contre l'épaule | 65 | 60 | 65 | 50 | ||
Position défavorable : | ||||||
En extension entre 110° et 180° | 50 | 45 | 65 | 60 | 65 | 50 |
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
- TITRE I - MEMBRES (1)(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts.
- A. MEMBRE SUPÉRIEUR
- COUDE
Ankyloses complètes
Ce terme vise l'abolition des mouvements de flexion, d'extension, de pronation et de supination.
La position d'ankylose du coude est dite en "flexion", de 110° à 30° ; elle est dite "en extension", de 110° à 180°.