DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE D'INVALIDITÉ | POURCENTAGE PRÉVU PAR LES barèmes ANTÉRIEURS | ||||
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Côté droit | Côté gauche | Côté droit | Côté gauche | |||
1887 | 1915 | 1887 | 1915 | |||
p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
a. Position favorable : | ||||||
En flexion entre 110° et 75° | 25 | 20 | ||||
En flexion à angle aigu à 45° | 30 | 25 | ||||
b. Position défavorable : | ||||||
En extension entre 110° et 180° | 45 | 35 |
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
- TITRE I - MEMBRES (1)(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts.
- A. MEMBRE SUPÉRIEUR
- COUDE
Ankyloses incomplètes
(Huméro-cubitale complète avec conservation des mouvements de torsion.)