| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE D'INVALIDITÉ | POURCENTAGE PRÉVU PAR LES barèmes ANTÉRIEURS | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Côté droit | Côté gauche | Côté droit | Côté gauche | |||
| 1887 | 1915 | 1887 | 1915 | |||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| Luxation non réduite d'une grande articulation | 65 | 65 | ||||
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
- TITRE I - MEMBRES (1)(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts.
- A. MEMBRE SUPÉRIEUR
- CLAVICULE
Luxations
Raideurs articulaires consécutives par arthrite, périarthrite, ostéome, atrophie musculaire, irréduction ou irréductibilité (voir régions intéressés, raideurs articulaires, ankyloses, amyotrophie)