| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
| 1887 | 1915 | ||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| a. Plante du pied affaissée et douloureuse | 10 à 20 | 10 | |
| b. Déviation du pied, en dedans ou en dehors, rotation (pied bot traumatique) | 20 à 30 | ||
| c. Pied bot traumatique, avec déformation considérable et fixe ; immobilité des orteils, atrophie de la jambe (impotence du pied) | 30 à 50 | ||
| Déformation par : | |||
| a. Fracture ou luxation de l'astragale | 15 à 20 | ||
| b. Fracture du calcanéum | 5 à 30 | ||
| c. Fracture ou luxation du scaphoïde | 20 à 30 | ||
| d. Fracture ou luxation des cunéiformes | 15 à 25 | ||
| e. Fracture ou luxation du cuboïde et des métatarsiens | 20 à 30 | ||
| Luxation non réduite des os du tarse lorsqu'elle détermine une gêne fonctionnelle importante | 60 | ||
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
- TITRE I - MEMBRES (1)(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts.
- B. MEMBRE INFÉRIEUR
- TARSE