| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
| 1887 | 1915 | ||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| a. A angle droit, sans déformation du pied et avec mobilité suffisante des orteils | 10 | 15 à 20 | |
| b. A angle droit, avec déformation ou atrophie du pied, et gêne des mouvements des orteils | 20 à 30 | 60 | 15 à 20 |
| c. En altitude vicieuse du pied | 30 à 45 | 65 | 30 à 50 |
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
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TITRE I - MEMBRES
(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts. - B. MEMBRE INFÉRIEUR
- PIED