| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE D'INVALIDITÉ | POURCENTAGE PRÉVU PAR LES barèmes ANTÉRIEURS | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Côté droit | Côté gauche | Côté droit | Côté gauche | |||
| 1887 | 1915 | 1887 | 1915 | |||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| Pouce | ||||||
| Phalangette | 5 | 4 | ||||
| Métacarpo-phalangienne (suivant la mobilité restaurée) | 10 à 25 | 8 à 20 | ||||
| Lors de cicatrices adhérentes de la paume et de raideur des autres doigts | 30 à 40 | 20 à 30 | 60 | 60 | ||
| Doigts | ||||||
| Phalangette | 2 à 3 | 0 à 1 | ||||
| Phalangine et phalange (suivant la mobilité restaurée) | 5 à 15 | 4 à 12 | ||||
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
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TITRE I - MEMBRES
(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts. - A. MEMBRE SUPÉRIEUR
- DOIGTS ET MÉTACARPE