Guides-barèmes

Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.

Amputations ou désarticulations

DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS POURCENTAGE D'INVALIDITÉ POURCENTAGE PRÉVU PAR LES barèmes ANTÉRIEURS
Côté droit Côté gauche Côté droit Côté gauche
1887 1915 1887 1915
p. 100 p. 100 p. 100 p. 100 p. 100 p. 100
Ablation isolée du pouce ou d'un doigt, partielle ou totale
Pouce.
Phalange unguéale 10 8 10 5 à 10
Les deux phalanges 30 20 60 20 60 15
Les deux phalanges et le 1er métacarpien 35 25 30 25
Index
Phalange unguéale 5 4 5 5
Deux phalanges 10 8 12 10
Les trois phalanges 15 12 15 12
Médius – Annulaire – Auriculaire
Phalange unguéale 1 0 2 1
Deux phalanges 5 4 5 3
Trois phalanges 10 8 10 5
Ablation de plusieurs doigts
Ablation de deux doigts, avec les métacarpiens correspondants :
Index et un autre doigt 35 25 60 60
Deux doigts autres que l'index 20 15 60 60
(Lors de mobilité conservée du pouce et des autres doigts.)
Pouce, index 65 50 65 40
Index, médius 35 25 60 40 60 30
Médius, annulaire 20 15 60 30 60 20
Annulaire, auriculaire 20 15 60 20 60 10
Ablation de deux doigts, avec ou sans les métacarpiens correspondants, lors de raideur très prononcée du pouce et des autres doigts et d'atrophie de la main 50 40 65 65

Ablation totale du pouce et de l'index :

Si les autres doigts sont assez mobiles pour faire préhension avec la paume 45 35 65 65
Si les autres doigts sont déviés ou de mobilité plus ou moins incomplète 50 à 60 40 à 45 65 65
Ablation de trois doigts, avec les métacarpiens correspondants :
Index et deux autres doigts 50 40 65 65
Médius, annulaire, auriculaire (suivant l'état de mobilité du pouce et de l'index) 40 à 50 30 à 40 65 30 65 20
Lors d'immobilisation du pouce et du doigt restant 60 45 65 65
Pouce, index, médius 65 60 65 50
Index, médius, annulaire 50 40 65 50 65 40
Ablation de trois doigts, sans les métacarpiens correspondants :
Index et deux autres doigts (lors de mobilité conservée du pouce et du doigt restant) 40 30 60 60
Médius, annulaire, auriculaire (lors de mobilité conservée du pouce et du doigt restant) 30 20 60 60
Lors d'immobilisation du pouce et du doigt restant 60 45 65 65
Index, médius, auriculaire 60 35 60 30
Pouce, index, annulaire 65 50 65 40
Pouce, index, auriculaire 65 50 65 40
Pouce, médius, annulaire 65 40 65 30
Pouce, médius, auriculaire 65 40 65 30
Pouce, annulaire, auriculaire 65 40 65 30
Ablation totale du pouce et de trois ou de deux doigts autres que l'index 50 à 60 40 à 45 65 65
Ablation des quatre derniers doigts 65
Le pouce restant mobile 45 35 65 55 65 45
Lors d'immobilisation du pouce 60 45 65 65
Ablation des quatre premiers doigts 65 60 65 50
Ablation partielle de deux doigts :
De la phalangette du pouce et des deux dernières phalanges de l'index :
avec mobilité complète des moignons 20 15 20 10
sans mobilité des moignons 30 20 30 20
Deux phalangettes :
Index et médius 10 5
Médius et annulaire 5 5
Ablation simultanée aux deux mains des pouces et de tous les doigts 90 100 100

                    Ablation de divers doigts aux deux mains (1)

Des pouces et de tous les doigts à l'exception d'un seul 85 100 100
De tous les doigts à l'exception d'un seul 100
Des pouces et de trois ou quatre doigts 85
Des pouces et de trois ou quatre doigts autres que les index 70
Des pouces et de trois autres doigts 80
Des pouces et des deux index 80 80
Des pouces, un index et un médius 70
Des pouces et un index 60
Des deux pouces 60 50
(Pour les ablations partielles et simultanées de deux doigts, à la même main, additionner les évaluations indiquées plus haut.)