DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
1887 | 1915 | ||
Post-émotionnels (Voir Névroses). | |||
Post-traumatiques. (Voir Hémiplégie et traumatisme crânien) | |||
|
| ||
Torticolis dit mental | 20 à 40 | ||
Spasmes type crampe des écrivains, à apprécier suivant la localisation, en comparant à une paralysie partielle d'un nerf périphérique | 0 à 30 | ||
Chorée chronique | |||
Non progressive (d'après la gêne résultant des mouvements) | 10 à 90 | ||
Progressive (chorée d'Huntington) d'après la gêne résultant des mouvements et d'après l'état mental | 10 à 100 | ||
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.