| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE D'INVALIDITÉ | POURCENTAGE PRÉVU PAR LES barèmes ANTÉRIEURS | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Côté droit | Côté gauche | Côté droit | Côté gauche | |||
| 1887 | 1915 | 1887 | 1915 | |||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| Consécutive à une large perte de substance d'un des os de l'avant-bras, suivant le degré de la déviation latérale et de la gêne apportée à la mobilité des doigts | 20 à 40 | 15 à 30 | ||||
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
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TITRE I - MEMBRES
(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts. - A. MEMBRE SUPÉRIEUR
- POIGNET