DESIGNATION DES INFIRMITES | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
1887 | 1915 | ||
p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
Perte de l'œil, l'orbite et le maxillaire supérieur d'un côté | 80 | 80 | |
Perte des deux maxillaires supérieurs, avec perte de l'arcade dentaire, de la voûte palatine et du squelette nasal | 90 à 100 | 80 | 80 |
Perte du maxillaire inférieur dans la totalité de sa portion dentaire | 90 à 100 | 65 | |
Perte d'un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de la totalité de l'arc mandibulaire | 100 | 80 | 80 |
Perte d'un seul maxillaire supérieur avec conservation de l'autre et conservation de l'arc mandibulaire | 70 | ||
Perte d'un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de substance plus ou moins étendue de l'arc mandibulaire | 70 à 90 | 65 | |
(Pour apprécier ce dernier pourcentage, il convient de tenir compte du rapport des portions restantes des deux maxillaires : si elles se correspondent et portent encore des dents, l'invalidité est moindre que s'il n'y a plus concordance des fragments restant des arcades dentaires.) | |||
Dans tous les cas envisagés à ce chapitre, si les lésions cicatricielles ou des pertes de substance de la langue accompagnent les pertes osseuses, le pourcentage doit être porté à 100. | |||
Perte de la mâchoire inférieure en totalité et de la langue | 80 | 80 | |
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.
Vastes mutilations
Les pourcentages indiqués sont indépendants des pourcentages de défiguration (1)(1) Pour la défiguration, voir la rubrique Face au titre Oto-laryngologie et stomatologie. les uns et les autres doivent s'additionner.