DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
1887 | 1915 | ||
Ulcère chronique | 65 | 50 | |
a. Séquelles cicatrisées | 30 à 50 | ||
b. Rétrécissement du pylore, dilatation d'estomac, amaigrissement | 50 à 80 | ||
c. Adhérences douloureuses | 10 à 40 | ||
Fistule stomacale. Curabilité opératoire, sinon en raison de la dénutrition rapide, des soins constants, des douleurs, des complications | 50 à 90 | 80 | 100 |
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.