DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
1887 | 1915 | ||
Fistules biliaires ou purulentes-traumatiques ou post-opératoires (curabilité opératoire), sinon | 20 à 60 | ||
Hépatite chronique. (Voir le titre Paludisme et Maladies exotiques.) | |||
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.
Foie
(Voir également le guide-barème applicable aux infirmités et maladies contractées pendant l'internement ou la déportation).