DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
1887 | 1915 | ||
p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
Tumeurs de natures diverses occasionnant un trouble fonctionnel grave | 60 | ||
Ostéomes : | |||
a. Musculaires proprement dits. Curabilité opératoire | 0 | ||
Voir : Articulations. | |||
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Adénopathies non suppurées créant une gêne médiocre | 0 à 20 | ||
Adénopathies suppurées et fistuleuses (lésions de la peau) | 20 à 40 | ||
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.