Indisponibilité - Compte tenu des opérations de maintenance programmées sur la plateforme démarche simplifiée, la saisie des démarches en ligne pour les demandes de Pension Militaire d'invalidité (PMI) et demandes d'indemnité complémentaire (Brugnot) sur internet est indisponible la semaine du 30 juin au 6 juillet.

Guides-barèmes

Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.

Bilharzioses

Causées par trois schistosomes et se manifestant par des lésions diverses suivant l'espèce en cause, les bilharzioses se distinguent en bilharzioses vésicale, intestinale, artérioso-veineuse.

Elles guérissent en général par le traitement antimonié.


DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS
POURCENTAGE
d'invalidité
POURCENTAGE
prévu par les barèmes antérieurs

1887
1915

p. 100
p. 100
p. 100

1° Bilharziose vésicale

a. Pendant la période active
30 à 45

b. Si elle est compliquée, mais toutes localisations et complications comprises (calculs, fistules, etc.)
50 à 100

2° Bilharziose intestinale

a. Pendant la période active
30 à 45

b. Si elle est compliquée, mais toutes localisations et complications comprises (prolapsus, fistules, fibromes)
50 à 100

3° Bilharziose artérioso-veineuse

La bilharziose artérioso-veineuse ou japonaise est rare.

a. Forme aiguë
30 à 45

b. Si elle est compliquée, mais toutes localisations et complications comprises (sclérose du foie, de la rate, de l'intestin, etc.)
50 à 100