| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
| 1887 | 1915 | ||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| Gros orteil | |||
| a. En mauvaise position d'hyperextension ou de flexion | 10 à 15 | 15 à 20 | |
| b. En bonne position, c'est-à-dire en rectitude, dans le prolongement du pied | 5 | 8 à 10 | |
| Autres orteils | |||
| a. En position défavorable (hyperextension, flexion, chevauchement sur les voisins) | 0 à 15 | 7 à 15 | |
| b. En position rectiligne et favorable | 0 à 5 | 3 | |
| En ce qui concerne les ankyloses en mauvaise position (hyperextension), lors d'orteils gênants et douloureux, l'ablation est tout indiquée et bénigne. | |||
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
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TITRE I - MEMBRES
(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts. - B. MEMBRE INFÉRIEUR
- ORTEILS