| DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS | POURCENTAGE d'invalidité | POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs | |
|---|---|---|---|
| 1887 | 1915 | ||
| p. 100 | p. 100 | p. 100 | |
| a. Cal osseux ou fibreux court, bonne extension, flexion peu limitée | 10 | 10 | |
| b. Cal fibreux long, extension active complète, mais faible, flexion peu limitée | 20 | 30 à 40 | |
| c. Cal fibreux long, extension active presque nulle, atrophie notable de la cuisse | 40 | 40 à 50 | |
| d. Pseudarthrose avec amyotrophie et conservation des mouvements | 20 | ||
Guides-barèmes
Le guide-barème des invalidités est annexé au code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. Il sert de base dans la fixation des taux d’évaluation des infirmités.
- Guide-barème n°1 : Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
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TITRE I - MEMBRES
(1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts. - B. MEMBRE INFÉRIEUR
- ROTULE